Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >

relatif aux moyens des commissariats d'arrondissement face à la menace terroriste. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .91]


relatif à la tarification pour l'occupation des locaux Les Frigos (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .84]


relatif aux axes structurants et au calendrier de mise en œuvre du plan-programme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .97]


relatif aux ateliers-logements vacants de la cité Montmartre aux artistes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .58]


Approbation du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne confluence-Convention fixant les modalités du prolongement de la participation de la Ville de Paris aux études d’élaboration Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 36-1]


relatif aux logements de l'AP-HP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .60]


relatif au futur écoquartier Saint-Vincent-de-Paul (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .64]


relatif aux expulsions locatives. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .59]


relatif à l'innovation et la performance énergétique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .72]


relatif à la circulation des gyroroues dans l'espace public parisien. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .94]


relatif à l'implantation des gares routières dans la métropole parisienne. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .93]


relatif à l'ouverture d'autres centres et à la stratégie métropolitaine. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .56]


En réponse au vœu n° 42 relatif aux appels à projets en matière d'urbanisme et d'aménagement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .63]


relatif à la sécurisation de la Fan-zone du Champ-de-Mars pour l'Euro 2016. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .70]


relatif au financement des postes d'adultes-relais pour les associations des quartiers. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .89]


relatif aux actions contre la radicalisation au sein des services de police. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .92]


en réponse à l'amendement 114 relatif à la prise en compte du réemploi dans la création de nouvelles déchetteries. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .98]


Stade Jean Bouin (16e)-Modificatif à l’EDDV - déclassement et signature avenants aux baux emphytéotiques avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 10-1]


relatif à la commission du mobilier urbain. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .95]


relatif à la signalisation de la pollution de l'air dans les équipements sportifs de plein air. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .69]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >