relatif à la sauvegarde des activités culturelles et artisanales du 16 rue de la Forge Royale (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[V .61]
Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Après-midi
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Après-midi]
Liste des membres présents - 29 mars 2016 - Après-midi
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[Liste des membres présents - 29 mars 2016 - Après-midi]
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à l’acquisition d’une solution logicielle pour la plateforme d’appels unifiée (PFAU).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 PP 13-1]
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 PP 15-1]
BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 PP 14-1]
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la PP relatif l’entretien et la maintenance des équipements de chauffage, ventilation, climatisation des bâtiments.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 PP 9-1]
Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative à l’acquisition de matériels de cuisine.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 PP 10-1]
Indemnisation amiable de THELEM Assurances, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DASCO 49-1]
Protocole transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien de Thiais.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DEVE 9-1]
Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DDCT 23-1]
