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relatif à la mobilisation des femmes réfugiées syriennes à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .71]


relatif au lancement d'une étude sur la dalle des Olympiades et sur sa sécurité. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .62]


relatif au rééquilibrage territorial de l'offre. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .57]


relatif à la sauvegarde des activités culturelles et artisanales du 16 rue de la Forge Royale (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .61]


Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Après-midi]


Liste des membres présents - 29 mars 2016 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [Liste des membres présents - 29 mars 2016 - Matin]


Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Matin]


relatif au métier de guide-conférencier. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .87]


Liste des membres présents - 29 mars 2016 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [Liste des membres présents - 29 mars 2016 - Après-midi]


Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à l’acquisition d’une solution logicielle pour la plateforme d’appels unifiée (PFAU). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 13-1]


Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 15-1]


Prestations de Tierce Maintenance Applicative de Gestion Electronique des Documents Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 11-1]


BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 14-1]


Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la PP relatif l’entretien et la maintenance des équipements de chauffage, ventilation, climatisation des bâtiments. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 9-1]


Destruction de scellés judiciaires – Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 8-1]


Fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l'infirmerie psychiatrique Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 12-1]


Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative à l’acquisition de matériels de cuisine. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 10-1]


Indemnisation amiable de THELEM Assurances, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DASCO 49-1]


Protocole transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien de Thiais. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DEVE 9-1]


Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DDCT 23-1]


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