Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien d'Ivry (94)
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DEVE 18-1]
Modalités d’occupation et de gestion du domaine public dans le cadre de l’accueil à Paris du championnat d’Europe de football organisé en 2016 par l’UEFA.
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MARS 2016
[2016 DJS 152-1]
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
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MARS 2016
[2016 DVD 46-1]
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
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MARS 2016
[2016 DEVE 19-1]
Stratégie de développement des ruchers sur le territoire parisien - Adoption d’un Plan « Ruches et Pollinisateurs » pour Paris.
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MARS 2016
[2016 DEVE 41-1]
Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2016.
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MARS 2016
[2016 DFA 35-1]
Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale
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MARS 2016
[2016 DRH 18-1]
Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
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MARS 2016
[2016 DAC 327-1]
Conventions avec l'Académie de Paris relatives aux classes à horaires aménagés musique des collèges Germaine Tillion, Marie Curie et Edgar Varèse avec les conservatoires municipaux des XIIème, XVIIIèm
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MARS 2016
[2016 DAC 282-1]
Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions.
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MARS 2016
[2016 DAC 324-1]
Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.
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MARS 2016
[2016 DVD 14-1]
Subventions (215.500 euros) , conventions et avenants avec les associations Ere de jeu (93100 Montreuil), Le Temps des Rues (10e), 11e Evénements (11e), Progéniture (12e), Petits Oiseaux Production (2
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MARS 2016
[2016 DAC 26-1]
Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par « Emmaüs Solidarité » et par « les Restaurants du Cœur –Les Relais du Cœur de Paris » pour l’occupation temporaire de bâtiments situés 4 b
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MARS 2016
[2016 DASES 6-1]
Résiliation partielle d’un marché avec la Pharmacie du Viaduc - autorisation de résilier - autorisation de signer l’arrêté de résiliation.
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MARS 2016
[2016 DFPE 205-1]
Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Après-midi
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MARS 2016
[Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Après-midi]
Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public
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MARS 2016
[2016 DAE 20-1]
