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Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien d'Ivry (94) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DEVE 18-1]


Modalités d’occupation et de gestion du domaine public dans le cadre de l’accueil à Paris du championnat d’Europe de football organisé en 2016 par l’UEFA. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 152-1]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 46-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DEVE 19-1]


Stratégie de développement des ruchers sur le territoire parisien - Adoption d’un Plan « Ruches et Pollinisateurs » pour Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DEVE 41-1]


Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2016. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFA 35-1]


Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DRH 18-1]


en réponse au vœu n° 14 relatif au réaménagement de la place d'Italie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .52]


ZAC BOUCICAUT (15e). Acquisition d'emprises publiques auprès de la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DU 71-2]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 327-1]


Conventions avec l'Académie de Paris relatives aux classes à horaires aménagés musique des collèges Germaine Tillion, Marie Curie et Edgar Varèse avec les conservatoires municipaux des XIIème, XVIIIèm Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 282-1]


Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 324-1]


Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 14-1]


Subventions (215.500 euros) , conventions et avenants avec les associations Ere de jeu (93100 Montreuil), Le Temps des Rues (10e), 11e Evénements (11e), Progéniture (12e), Petits Oiseaux Production (2 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 26-1]


en réponse au vœu n° 13 relatif à l'achat d’œuvres d'art. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .51]


Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par « Emmaüs Solidarité » et par « les Restaurants du Cœur –Les Relais du Cœur de Paris » pour l’occupation temporaire de bâtiments situés 4 b Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DASES 6-1]


Adhésion au programme Cités interculturelles et convention avec le Conseil de l’Europe Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DGRI 18-1]


Résiliation partielle d’un marché avec la Pharmacie du Viaduc - autorisation de résilier - autorisation de signer l’arrêté de résiliation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 205-1]


Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [Liste des membres présents - 30 mars 2016 - Après-midi]


Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 20-1]


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