Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux fonctionnaires de la Ville chargés des fonctions de coordonnateurs du dispositif Actions Collégiens
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DRH 19-1]
Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e).
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MARS 2016
[2016 DJS 111-1]
Subventions (1.000 euros) à l'association Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e) pour son action de soutien à la parentalité des familles binationales.
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MARS 2016
[2016 DFPE 204-1]
Subvention (200 000 euros) et convention avec le PSG Handball pour la saison sportive 2015-2016
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MARS 2016
[2016 DJS 108-1]
subventions (56 000 euros) à 4 associations, convention et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants -FTM
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MARS 2016
[2016 DDCT 7-1]
Réaménagement d’un emprunt contracté par Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.
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MARS 2016
[2016 DLH 78-1]
Parc de stationnement "SAINT SULPICE" à Paris 6e - Locaux d’activités - Avenant au contrat d’occupation du domaine public.
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MARS 2016
[2016 DVD 19-1]
Mise à disposition de murs et de toits pour des projets horticoles et d’agriculture urbaine- Fixation des redevances annuelles.
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MARS 2016
[2016 DEVE 51-1]
En réponse au vœu n° 49 relatif à l'apprentissage du portugais dans le cadre de la politique périscolaire.
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MARS 2016
[V .67]
BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).
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MARS 2016
[2016 PP 14-1]
Locaux 58 boulevard Ney à Paris 18ème –Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux avec l’association Charonne ( Montants : 10 000 euros en recette et 7 527 euros en recette)
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MARS 2016
[2016 DASES 5-1]
