Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >

Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux fonctionnaires de la Ville chargés des fonctions de coordonnateurs du dispositif Actions Collégiens Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DRH 19-1]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 111-1]


Subventions (1.000 euros) à l'association Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e) pour son action de soutien à la parentalité des familles binationales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 204-1]


Subvention (200 000 euros) et convention avec le PSG Handball pour la saison sportive 2015-2016 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 108-1]


subventions (56 000 euros) à 4 associations, convention et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants -FTM Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DDCT 7-1]


Réaménagement d’un emprunt contracté par Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 78-1]


Modification de la charte du budget participatif Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DDCT 25-1]


Parc de stationnement "SAINT SULPICE" à Paris 6e - Locaux d’activités - Avenant au contrat d’occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 19-1]


Subventions (27.000 euros) aux sociétés Oriza (20 e) et El Alamein (13 e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 111-1]


Mise à disposition de murs et de toits pour des projets horticoles et d’agriculture urbaine- Fixation des redevances annuelles. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DEVE 51-1]


En réponse au vœu n° 49 relatif à l'apprentissage du portugais dans le cadre de la politique périscolaire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .67]


BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 14-1]


en réponse aux vœux n° 17 et 18 relatifs à l'association L.I.R.E. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .53]


Subvention (9.500 euros) au Comité parisien de la Libération Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 437-1]


Subventions fonds du Maire (30.000 euros) à 8 associations du 16e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DDCT 20-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 255-1]


relatif à la commission du mobilier urbain. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .95]


Locaux 58 boulevard Ney à Paris 18ème –Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux avec l’association Charonne ( Montants : 10 000 euros en recette et 7 527 euros en recette) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DASES 5-1]


Fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l'infirmerie psychiatrique Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 PP 12-1]


relatif à la mobilisation des femmes réfugiées syriennes à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .71]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >