Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4   

Groupement de commandes - Analyse de denrées alimentaires dans les établissements municipaux et départementaux pour l'enfance de Paris Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DFA 23-1]


Convention-type relative au financement d’actions d’insertion dans le cadre du dispositif Premières Heures. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DAE 34-1]


Groupement de commandes. Approbation des modalités de lancement d'un marché à bons de commande de Formation aux Gestes et Soins d'Urgence du personnel. Marché de services. Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DRH 3-1]


Participations (200.000 euros) aux charges de fonctionnement des collèges publics pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2016. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASCO 27-1]


Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2016 Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DFA 22-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de retrait de matériaux amiantés - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DFA 10-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 8 mars 2016. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DAJ 2-1]


Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance des bâtiments, entre la Ville et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DFA 13-1]


Groupement de commandes - Mobiliers et rayonnages métalliques - Marché de fournitures - Modalité de passation. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DFA 12-1]


Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DRH 1-1]


Décision modificative n°1 du Département de Paris pour l’exercice 2016. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DFA 15-1]


Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°1 pour 2016. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DFA 16-1]


Création d'un établissement public de coopération culturelle, à caractère industriel et commercial MPAA. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DAC 5-1]


Renouvellement de la convention triennale avec le groupement d’intérêt public maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 146-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association La Porte Ouverte (9e). Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 9-1]


Convention fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et maladie apparentées. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DASES 116-1]


Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°1 pour 2016. Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DFA 16-1]


Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil général / MARS 2016 [2016 DRH 1-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4