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Déliberation
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Révision de la charte du Belvédère aux artistes et artisans d’art Willy RONIS (20e) pour 20 emplacements commerciaux et tarification appliquée Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 222-1]


Approbation du bilan de la concertation et lancement de la procédure d'attribution du contrat de revitalisation artisanale et commerciale Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 249-1]


Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d'Aubervilliers (19e) par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 51-2]


Convention de moyens et de services entre la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Paris et l’Établissement public Paris Musées Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DRH 3-1]


Cession par voie d'adjudication publique d'une parcelle de terrain à Conflans Sainte Honorine (78). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DU 94-1]


Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance des bâtiments, entre la Ville et le Département de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFA 26-1]


13 rue des Barres (4eme) -Travaux de ravalement des façades - Autorisation au titre des monuments historiques Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 71-1]


Subvention (140.000 euros) et convention avec l'Institut français (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DGRI 10-1]


Subvention (15.000 euros) en faveur du Partenariat Français pour l'Eau Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 26-1]


Mission Vital Quartier 2 -avenant N°4 avec la SEMAEST relatif à l’extension du périmètre « Lancry » 10e – 11e Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 39-1]


Renouvellement de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I, PLUS et PLS à contracter par la SIEMP (41.165.508 €) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 54-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association "A Tout Atout" association de commerçants, d'artisans et de riverains 75014 Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 43-1]


Maintenance corrective, évolutive, règlementaire, assistance, conseil et formation relatifs au logiciel informatique « GESCAR » - Marché de Services - Modalité de passation - Autorisation - Signature Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DILT 3-1]


252 rue Saint-Jacques (5ème) – Travaux de ravalement des façades et de restauration de couverture – Autorisations au titre des monuments historiques Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 72-1]


subvention (4.000 euros) à l’association Les Grands Mutilés (Fédération nationale des plus grands Invalides de Guerre) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 427-1]


Cession par adjudication publique de 2 lots de copropriété 36 rue Terre Neuve (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DU 106-1]


Groupement de commandes - Mobiliers et rayonnages métalliques - Marché de fournitures - Modalité de passation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFA 9-1]


Construction d’une pension de famille 7 place Emile Landrin (20e) – Réitération des garanties de la Ville (1.144.400 euros) demandée par France Habitation pour 24 logements PLA-I. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 40-1]


Convention de partenariat avec l'Agence française de développement pour un projet de coopération sur le climat avec Johannesburg (Afrique du Sud) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DGRI 17-1]


Subvention (820 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France –Paris (8e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 429-1]


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