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Déliberation
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Plans de voirie de synthèse du sous-sol. Marché. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 42-1]


Maintenance des bennes compactrices - Marché de service - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 29-1]


Subvention (13.000 euros) et convention triennale (2016-2018) avec l’association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 106-1]


Subvention (430 000.euros) et convention avec l’association UNIS CITE (18e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 24-1]


Maintenance et fourniture de caissons amovibles - Marchés de service et de fournitures - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 30-1]


Mise en accessibilité parcs de stationnement – Agenda d’Accessibilité Programmée - prorogation des délais de dépôt. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 20-2]


Maintenance, gestion informatisée et fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 28-1]


Occupation du domaine public et exploitation de distributeurs de carburants par la SARL Garage Porte d’Asnières. Résiliation pour motif d’intérêt général et abrogation de l’arrêté municipal autorisan Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 51-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 327-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Le PariSolidaire - IDF (LPS IDF) (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 139-1]


Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2016. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFA 34-1]


Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 324-1]


Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 14-1]


En réponse au vœu 61 relatif aux rémunérations et avantages des collaborateurs des bailleurs sociaux parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .73]


relatif à la mise en place du dispositif "ESSEC Fraternité - Nos héros, leur futur". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .74]


Convention d’occupation du domaine public de l’hôtel de Saint-Aignan par l’association du Musée d’art et d’histoire du Judaïsme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 652-1]


Parc des stationnement Joffre (7ème) - Résiliation pour faute du contrat d'occupation du domaine public du 16 janvier 2014 avec la société BESPOKE AUTO SPA PARIS Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 44-1]


Bail emphytéotique avec le SYCTOM pour la réalisation d’une centre de tri dans la ZAC Clichy-Batignolles (17) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 19-1]


Maintenance des installations de vidéosurveillance de la Ville de Paris - Marché de services Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 40-1]


Expérimentation d’un « puits de carbone » sur l’espace public urbain - Convention avec Eau et Force. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 35-1]


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