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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-I « Panthéon-Sorbonne ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [R12]


Subvention et convention avec l'association Halle Saint-Pierre Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 413-1]


Subvention (228.089 euros) et avenant n°3 avec l'association Centre d’Actions Locales du 18ème (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 124-1]


Subvention (350.000 euros) et convention avec la Fondation SIMPLON (FACE) et WEBFORCE3 dans le cadre de PARIS CODE Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 175-1]


Subventions d’équipement (260.000 euros), avenant à la délégation de service public dans le cadre du programme d’investissement 2016-2017 de la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 43-1]


Subventions (582.500 euros), convention et avenant avec l’association Théâtre Paris Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 35-1]


Subvention (49.126 euros) et avenant n° 3 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 60-1]


Approbation du principe de transfert de la gestion des compétences et des moyens du Laboratoire Amiante Fibres et Particules, du Département à la Ville. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DASES 7-1]


Subvention (150 000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 140-1]


Résiliation partielle d’un marché avec la Pharmacie du Viaduc - autorisation de résilier - autorisation de signer l’arrêté de résiliation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 205-1]


Réhabilitation Plan Climat d’un FJT, 14 rue Georgette Agutte (18e) - Réitération de la garantie de la Ville (1.500.270 euros) demandée par l’Association Championnet pour 107 logements Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 62-1]


Conditions de gratuité de l’emprunt des CD et DVD dans les bibliothèques municipales Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 328-1]


Mise à disposition de locaux situés 22 rue Laure Diebold (8e) - Convention d’occupation du domaine public avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 172-1]


subventions (56 000 euros) à 4 associations, convention et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants -FTM Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DDCT 7-1]


Dénomination passage Rose Valland (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DU 100-1]


Subvention (120 000 euros) à 8 associations et conventions au titre de l'intégration pour des projets visant à favoriser l'accès aux droits Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DDCT 6-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’Union des Bouddhistes de France Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 633-1]


Subvention (30.387euros) et avenant n° 3 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 59-1]


Mise à disposition de locaux 1 à 9 rue Jean de la Fontaine (16e) - convention d’occupation du domaine public avec l’association « ABC Puériculture ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFPE 184-1]


Réaménagement d’un emprunt contracté par NOVIGERE auprès du Crédit Foncier de France et maintien de la garantie de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 63-1]


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