Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21   

39 boulevard des Invalides (7ème) – Travaux de remplacement de couverture – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 68-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec le pôle DURAPOLE Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 179-1]


Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d'Aubervilliers (19e) par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 51-1]


Groupement de commandes. Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande de formation au secourisme du personnel de la Collectivité. Marchés de services. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DRH 1-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21