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Déliberation
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45 avenue de la Belle Gabrielle (12e) - Démolition d’un local - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 42-1]


Cession à la SIEMP de 10 lots de copropriété dans le secteur d'aménagement Château Rouge (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DU 43-1]


Adhésion au programme Cités interculturelles et convention avec le Conseil de l’Europe Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DGRI 18-1]


Occupation de locaux 15/19 rue Jean Zay (14e)- Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association les productions insolites Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 52-1]


Plaque commémorative en hommage à Amadeo de Souza-Cardoso 20 rue Ernest Cresson à Paris 14ème Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 509-1]


subvention (5.000 euros) à l'association LES AMIS DES COMBATTANTS EN ESPAGNE REPUBLICAINE Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 438-1]


20/22 rue Geoffroy L’Asnier (4ème) – Travaux de ravalement des façades – Remplacement de menuiseries – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 66-1]


Dénomination "jardin Clara Zetkin" attribuée au jardin situé 21, avenue Boutroux (13e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DEVE 17-1]


Location de l’immeuble 57, rue de Lancry (10e) à Paris Habitat OPH-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 53-1]


Projet de coopération avec la Municipalité d’Amman (Jordanie) « Echanges d’expériences et renforcement des capacités en matière de mobilité durable » Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DGRI 14-1]


ZAC BOUCICAUT (15e). Acquisition d'emprises publiques auprès de la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DU 71-1]


7 passage Saint Paul (4ème) – Travaux de ravalement des façades – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DLH 73-1]


Marché à bons de commande d'interprétariat en langue des signes française (LSF), de prise de note et d'assistanat visuel. Marché de service. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DRH 5-1]


Subvention (2.000 euros) au Conseil supérieur de la Réserve militaire (7e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 441-1]


Cession à la SA d'HLM ERILIA de 2 lots de copropriété (lots n° 10 et 227) 10, rue de Paradis (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DU 104-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Confluences (20e) pour l’événement culturel « Péril Syrie ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DGRI 12-1]


Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 20-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de retrait de matériaux amiantés - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFA 21-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec le pôle ASTECH Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAE 178-1]


Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux fonctionnaires de la Ville chargés des fonctions de coordonnateurs du dispositif Actions Collégiens Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DRH 19-1]


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