Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 28-30, rue Baron Le Roy (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFPE 9-1]
Subventions (37.000 euros) et convention avec deux associations œuvrant en faveur de la culture Hip Hop
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 5-1]
Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (19e).
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 116-1]
Subvention (15.000 euros) à l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe (7e).
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 475-1]
Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 11-1]
Subvention (1.200 euros) à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’AP-HP, Crédit Municipal 4e.
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 481-1]
Subventions (55 500euros) à 7 associations et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
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MARS 2017
[2017 DDCT 10-1]
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité
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MARS 2017
[2017 DASES 7-1]
Subvention (500 euros) à l’Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures (10e).
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MARS 2017
[2017 DAC 482-1]
Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par le CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM).
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFA 16-1]
Fixation des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2017.
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFA 30-1]
Avenant à la convention de mécénat passée avec l'Association Diocésaine de Paris pour l'opération de relevage de l'orgue de tribune de l'église Notre-Dame d'Auteuil (16e)
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MARS 2017
[2017 DAC 772-1]
Subvention (2.600 euros) à l’association Amicale du camp de concentration de Dachau (9e).
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MARS 2017
[2017 DAC 470-1]
Avenant n°2 à la convention d’occupation et de gestion de locaux avec l’APUR (4ème) et signature d’un contrat de location avec l’APUR - Avenant - Contrat de location - Autorisation - Signature.
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MARS 2017
[2017 DILT 15-1]
Subventions (187 000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.
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MARS 2017
[2017 DAC 666-1]
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS.
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MARS 2017
[2017 DASES 9-1]
Tour Saint-Jacques (4e) Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020.
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 775-1]
