Subvention (4.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 478-1]
Locaux 58 boulevard Ney 18e - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne. Montant 10.000 euros en recette.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DASES 8-1]
Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Life For Paris pour les locaux sis 17, bd Morland 75004-Convention-Autorisation.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DILT 13-1]
Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques – adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité d’orientation OndesParis
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DEVE 55-1]
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin]
Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 371-1]
Subvention sollicitée auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles – pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 422-1]
Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFA 23-1]
BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 PP 16-1]
