Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 >

Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 463-1]


Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 468-1]


Espace Parisien 44, rue Château Landon (10e) – travaux de restructuration - Permis de Construire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPA 25-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association 24 AOÛT 1944 (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 477-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 472-1]


Grille tarifaire d’occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 26-1]


Convention avec l’association Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée et adhésion (100 euros) à l’association Territoires zéro chômeur de longue durée Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 160-1]


Subvention (500 euros) à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 474-1]


Conventions cadre mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom, Free Mobile, Orange et SFR. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 27-1]


Décision modificative n°1. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 29-2]


Subvention (10.000 euros) à l'association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 451-1]


Fixation de redevances annuelles due par Aurore 3x100 euros pour l'occupation de locaux situés 25,rue de Constantinople (8)/78, rue du Rocher, et le terrain 117, boulevard Poniatowski, à usage de CHU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASES 5-1]


Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2017. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 31-1]


Subvention (10.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 471-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92150). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 473-1]


Immeuble communal 11 avenue de Nogent (12e) – avenant à la convention d’occupation du domaine public consentie à l’association Emmaüs Solidarité – Contribution non financière annuelle de 4410 euros Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASES 10-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 479-1]


Subventions (85 000 euros) et avenants aux conventions de quatre espaces de proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASES 13-1]


Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon (78730 Saint Arnoult en Yvelines). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 476-1]


Subvention (4.000 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 480-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 >