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Attribution du Contrat de revitalisation artisanale et commerciale Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 31-1]


Subvention (4.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 478-1]


Locaux 58 boulevard Ney 18e - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne. Montant 10.000 euros en recette. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASES 8-1]


Individualisation des autorisations de programme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 33-1]


Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Life For Paris pour les locaux sis 17, bd Morland 75004-Convention-Autorisation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DILT 13-1]


Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques – adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité d’orientation OndesParis Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 55-1]


Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin]


relatif aux expulsions locatives Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .49]


relatif au proxénétisme avenue de Clichy et rues adjacentes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .86]


Demande de décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 PP 10-1]


relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .52]


Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 334-1]


relatif à l'organisation d'un débat sur l'action de la RATP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .90]


relatif à un bilan du plan vélo 2015-2020. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .91]


relatif à la reconstruction du foyer Marc Seguin. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .51]


Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 371-1]


Subvention sollicitée auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles – pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 422-1]


Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 23-1]


BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 PP 16-1]


relatif aux Traités Transatlantiques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .60]


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