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Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival (78110 Le Vésinet). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 331-1]


relatif au stade Jean Bouin. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .64]


Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 330-1]


relatif à la vie associative et la participation citoyenne. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .48]


Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Matin]


relatif aux établissements de jeux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .56]


relatif aux grandes infrastructures sportives. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .63]


Subvention (37.500 euros) avenant et convention avec l’association Polynotes 75 (11e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 325-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 332-1]


Missions de prestations intellectuelles (CT, CSPS et CSSI) relatives à des opérations de réfection et d’aménagement de locaux de la caserne de la Cité à Paris 4ème. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 PP 17-1]


relatif au devenir de l'Ile de la Cité. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .54]


relatif au prix du Pass Navigo. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .89]


relatif à l'appel à projets Les Parisculteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .88]


relatif aux voitures-grues utilisées pour la mise en fourrière. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .92]


Subvention (5.000 euros) à l’association française du cinéma d’animation (9e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 668-1]


relatif à l'espace public. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .55]


BSPP - Fourniture de gaz médicinaux et la location de différents types de bouteilles de gaz médicinaux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 PP 13-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 375-1]


Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices de maire d’arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DDCT 40-1]


relatif à l'accessibilité des logements et à la cotation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .50]


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