Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 >

BSPP - Construction du bâtiment de restauration sur le site de LIMEIL-BREVANNES (94). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 PP 18-1]


BSPP - Fourniture de produits ménagers, de matériels et de produits d’entretien et d’hygiène. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 PP 12-1]


relatif à la sauvegarde des cours remarquables (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .53]


Modification de la délibération 2016 DAC 564 conditions d'exonération du paiement des redevances d'occupation du domaine public pour les prises de vue Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 662-1]


Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi]


Modifi de la délib n° 2016PP76 des 12,13,14et15/12/2016 modifiant la délibération n°2009PP61 des 6,7et8/072009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur BS de la PP contrat droit public Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 PP 15-1]


relatif à la petite ceinture et à la valorisation des ouvrages d'art. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .87]


Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi]


Transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police, ainsi que leurs ayants-droits, se rendant dans les départements d’outre-mer dans le cadre des congés bonifiés. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 PP 11-1]


Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin]


relatif au règlement local de publicité dans le cadre des Jeux olympiques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .62]


relatif à la contribution de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .57]


relatif à l'information et au suivi du budget des Jeux olympiques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .61]


Adoption du Plan de déplacements des Administrations Parisiennes 2017-2021. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DVD 46-1]


relatif à la mise à disposition de livres sur l’espace public. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .68]


relatif à la programmation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .85]


relatif à une plaque commémorative ''Professeur Laurent Schwartz'' dans le 5e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .80]


relatif à la création d'une Fondation pour la mémoire de l'esclavage. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .84]


relatif aux services numériques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .73]


relatif à la mise en place d'un comité d'évaluation et de suivi sur l'affichage numérique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .74]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 >