BSPP - Fourniture de produits ménagers, de matériels et de produits d’entretien et d’hygiène.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 PP 12-1]
Modification de la délibération 2016 DAC 564 conditions d'exonération du paiement des redevances d'occupation du domaine public pour les prises de vue
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 662-1]
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi]
Modifi de la délib n° 2016PP76 des 12,13,14et15/12/2016 modifiant la délibération n°2009PP61 des 6,7et8/072009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur BS de la PP contrat droit public
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 PP 15-1]
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi]
Transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police, ainsi que leurs ayants-droits, se rendant dans les départements d’outre-mer dans le cadre des congés bonifiés.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 PP 11-1]
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin]
