Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Type de document (Débat / Délibération)
Résultats de votre recherche
relatif à l'accueil dans les EHPAD parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .97]
relatif à la gratuité des appels aux services en charge d'aides sociales.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .66]
relatif à la création d'une chaire universitaire Bernard Maris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .58]
relatif à la commission d’anticipation des achats.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .65]
Deux conventions relatives à des occupations du domaine municipal - Local de stockage 13 avenue de Verdun (10e) - Bureaux de la Direction des Affaires Culturelles, 31 rue des Francs Bourgeois (4e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 771-1]
relatif à la construction d'une structure modulaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .59]
relatif à la protection des enfants en situation de rue.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .96]
relatif à une plaque commémorative "Simone Michel-Lévy" dans le 6e.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .81]
relatif à une dénomination à la mémoire de "Jaïc Domergue".
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .82]
relatif à l'information portant sur des évènements d'arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .72]
relatif à la salle de consommation à moindres risques.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .94]
relatif à la médecine scolaire et aux effectifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .93]
relatif au magasin Tati.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .70]
relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire d'Yvette Guilbert.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .77]
relatif à la sauvegarde de l’orgue de la Sorbonne.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .76]
relatif à la dénomination ''Yilmaz Güney'' au jardin de la rue de l'Echiquier.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .78]
relatif à la création de "Trocs à trucs".
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .67]
relatif au partenariat de la Ville de Paris avec Lafarge.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .75]
relatif à une dénomination en hommage à Evelyne Pisier.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .79]
relatif à l'accueil des réfugiés à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[V .95]
