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Mars 2017
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Conseil Municipal
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relatif à une dénomination "place Théophile Bader" dans le 9e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .83]


relatif à un inventaire des occupations du domaine public dans les espaces verts. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .69]


relatif au maintien de la présence postale à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [V .71]


Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DJS 145-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 39-1]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 151 678,55 euros. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DVD 24-1]


Cession du lot de copropriété n° 91 dans l’immeuble 23-25, rue Rambuteau (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 79-1]


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