Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subventions (269.500 euros), conventions et avenants avec 6 associations œuvrant dans le domaine des festivals de théâtre et des arts de la rue. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 6-1]


Délimitation partielle de parcelles appartenant au domaine public communal 33, 33/A quai de la Gironde et 141 à 153 boulevard Macdonald (19e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 100-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON). Convention d’occupation temporaire du domaine public, 10, passage des Abbesses (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DDCT 12-1]


Cession à TOIT ET JOIE d'un immeuble 73 boulevard Poniatowski (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 109-1]


Subvention (6.200 euros) à l’association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 33-1]


Convention de prêt d’œuvres pour l’exposition « Pompiers de Paris, notre mission : sauver ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DICOM 7-1]


Subventions (37.000 euros) aux associations le M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e) et Art Azoï (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 207-1]


Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 69-1]


Subventions (70.000 euros) et convention avec les associations Cirque Ici, Décor sonore, Ktha Compagnie et Même Ici œuvrant en faveur du cirque et des arts de la rue. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 3-1]


Dénomination rue Cora Vaucaire (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 86-1]


ZAC Porte Pouchet (17e) - Principe de déclassement de l’emprise du lot 1-3 - Autorisation à la Foncière Logement de déposer son permis de construire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 118-1]


La Sorbonne (5e) : Subvention (20.000 euros) et convention avec la Chancellerie des Universités de Paris pour l’aménagement de locaux à destination des chercheurs en exil Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 187-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants du village Didot pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 128-1]


Isolation thermique par l’extérieur (ITE). Convention de mise à disposition du domaine public avec la copropriété du 63, rue Myrha (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASCO 12-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Agoranov (6e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 73-1]


Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Paris Aide aux Victimes pour les locaux sis 17, bd Morland (4e) - Convention - Autorisation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DILT 12-1]


Conventions de partenariat pour l’exposition « Le gouvernement des Parisiens. Paris, ses habitants, l’État, une histoire partagée ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DICOM 8-1]


Signature d’un avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public du 1er juin 2005 concernant l’établissement dénommé « le Pavillon Puebla », Parc des Buttes Chaumont (19e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 12-1]


Subventions (205 000 euros) et conventions avec trois associations pour le fonctionnement des ludothèques parisiennes dans (11e, 13e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 16-1]


Subvention (103.455 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Crocos pour la crèche parentale 12e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 70-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <