Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 53-1]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 180-1]
23-25 rue Ramponeau (20e) – Travaux de rénovation d’un logement - Autorisations d’urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DLH 63-1]
Subvention (4.100 euros) à l’association des commerçants ACAPS Caumartin pour les illuminations de fin de fêtes fin d'année 2016 (9e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 109-1]
Signature d’une convention cadre et de trois conventions de financement liées avec la Région Île-de-France pour l’aménagement du quartier Chapelle International (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFA 21-1]
Extension géographique du domaine d'intervention de la SEMAPA et prorogation de durée de 10 ans supplémentaires
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFA 20-1]
Subvention (8.700 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 107-1]
Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif Photos : le Pari(s) des enfants" - Convention d'occupation avec l'établissement public "CENTQUATRE-PARIS".
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DASCO 17-1]
Subvention (449.002 euros) et convention d’équipement avec l’association FRANCE HORIZON (93410 Vaujours) pour sa structure multi accueil (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFPE 46-1]
fixation des rémunérations allouées aux personnes assurant à titre accessoire soit une tâche d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys de concours, d'examens professionnels
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DRH 18-1]
Réalisation d’une crèche collective de 66 places sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFPE 106-1]
50 rue de Vaugirard (6è) - Travaux de ravalement - Remplacement des menuiseries extérieures et des couvertures - Autorisations d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DLH 70-1]
Occupation du domaine public par GNVert - Avenant n°1 au contrat d’occupation du domaine public
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DPE 24-1]
Autorisation de la Maire de Paris à percevoir une subvention dans le cadre du pacte Etat Métropole
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 SG 10-1]
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association « Acteurs du Grand Paris » et versement de la cotisation 2017. Montant : 700 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 SG 9-1]
Subventions (295.608 euros) et conventions avec l’association « le Dauphin bleu » pour la réalisation de travaux dans ses multi-accueils situés 34, rue des Cloÿs et 81/83, rue Vauvenargues (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFPE 50-1]
