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Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 53-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 180-1]


23-25 rue Ramponeau (20e) – Travaux de rénovation d’un logement - Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 63-1]


Subvention (4.100 euros) à l’association des commerçants ACAPS Caumartin pour les illuminations de fin de fêtes fin d'année 2016 (9e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 109-1]


Signature d’une convention cadre et de trois conventions de financement liées avec la Région Île-de-France pour l’aménagement du quartier Chapelle International (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 21-1]


Extension géographique du domaine d'intervention de la SEMAPA et prorogation de durée de 10 ans supplémentaires Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 20-1]


Subvention (210.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre (12e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 75-1]


Subvention (8.700 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 107-1]


Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif Photos : le Pari(s) des enfants" - Convention d'occupation avec l'établissement public "CENTQUATRE-PARIS". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASCO 17-1]


Subvention (449.002 euros) et convention d’équipement avec l’association FRANCE HORIZON (93410 Vaujours) pour sa structure multi accueil (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 46-1]


fixation des rémunérations allouées aux personnes assurant à titre accessoire soit une tâche d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys de concours, d'examens professionnels Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 18-1]


Réalisation d’une crèche collective de 66 places sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 106-1]


Subventions (95.000 euros) et avenant avec deux associations, ERDA et Les Cris de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 136-1]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Université Paris Dauphine Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 24-1]


Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 324-1]


50 rue de Vaugirard (6è) - Travaux de ravalement - Remplacement des menuiseries extérieures et des couvertures - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 70-1]


Occupation du domaine public par GNVert - Avenant n°1 au contrat d’occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPE 24-1]


Autorisation de la Maire de Paris à percevoir une subvention dans le cadre du pacte Etat Métropole Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 SG 10-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l’Association « Acteurs du Grand Paris » et versement de la cotisation 2017. Montant : 700 euros. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 SG 9-1]


Subventions (295.608 euros) et conventions avec l’association « le Dauphin bleu » pour la réalisation de travaux dans ses multi-accueils situés 34, rue des Cloÿs et 81/83, rue Vauvenargues (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 50-1]


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