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Réalisation d'un programme de création de16 logements sociaux 37 rue Saint-Lambert-179 rue Blomet (15e)- réitération des garanties de la Ville (2.229.501 euros) demandée par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 62-2]


Subvention (10.000 euros) à l’association l’Orchestre-Atelier Ostinato (7e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 137-1]


Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour le Connecteur Etudiants (6e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 88-1]


Marché Secrétan (19e) – avenant au bail emphytéotique administratif et cession au profit de SAS 33 Secrétan Holding, filiale de la société Swiss Life REIM Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 52-1]


Subventions (559.000 euros) à 54 associations et conventions avec 17 associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Initiatives étudiantes à Paris ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 86-1]


Subvention (7.400 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 34-1]


fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titre pour l'accès au corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 14-1]


Subvention (784.000 euros) et convention avec la Fondation ŒUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON (20e) pour sa structure multi accueil (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 47-1]


Réaménagement d'emprunts contractés par Novigère auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 67-1]


Subventions (30.000 euros) à deux associations de musique contemporaine Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e) et Le Cabaret Contemporain (3e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 135-1]


Contrat de subvention entre la VP et la Région Hauts de France, Initiative Actions Innovatrices Urbaines; CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 SG 11-1]


Subvention (5.900 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2016 (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 127-1]


Terrain Nelson Mandela à Saint Denis (93) - Convention d'occupation temporaire d'une emprise de terrain au profit de la Société du Grand Paris (SGP). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 56-1]


Subvention (6.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 112-1]


Modification de la délibération 2009-DRH-62-DDATC-219 portant sur l'évolution des compétences, des missions et de la rémunération des coordinateurs-trices des conseils de quartier. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 25-1]


Réalisation d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 44 logements sociaux 51 rue de Montreuil (11e)-modification des garanties (2.537.723 euros) sollicitée par Logement Francilien. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 61-1]


Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 69-2]


Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3, ruelle Au Père Fragile (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 10-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 125-1]


ndemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 1 500 euros. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 163-1]


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