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Avenants aux conventions fixant la participation du Dépt de P. au fonctionnement des CAJ pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer et de maladie apparentées. Montant: 2 825 374 euros. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 111-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASES 7-1]


Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personne d'origine étrangère en situation de précarité. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 119-1]


Subvention (500 euros) à l’Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 482-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Images contemporaines (80250 CHAUSSOY-EPAGNY). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 483-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d’animation, de prévention et d’accompagnement vers l’emploi en direction de la Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 89-1]


Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par le CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 16-1]


Fixation des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2017. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 30-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 23-1]


Avenant à la convention de mécénat passée avec l'Association Diocésaine de Paris pour l'opération de relevage de l'orgue de tribune de l'église Notre-Dame d'Auteuil (16e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 772-1]


Décision modificative n°1. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DFA 9-2]


Locaux 163 avenue d’Italie à Paris 13ème et 14 rue Armand Moisant (15e) Avenants aux conventions d’occupation temporaire du domaine public du 23 décembre 2015. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 40-1]


Subvention (2.600 euros) à l’association Amicale du camp de concentration de Dachau (9e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 470-1]


Subvention (244 300 euros) et convention avec l’association la Mission Locale de Paris pour la mise en œuvre d’un accompagnement renforcé vers l’insertion des jeunes les plus en difficulté Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 92-1]


Avenant n°2 à la convention d’occupation et de gestion de locaux avec l’APUR (4ème) et signature d’un contrat de location avec l’APUR - Avenant - Contrat de location - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DILT 15-1]


Participations (3 183 520 euros) et avenants n° 1 aux conventions pluriannuelles avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d’Information et de Coordination) autorisés à Paris . Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 59-1]


Subvention (353.138 euros ) relative à la prise en charge des familles migrantes primo-arrivantes sans domicile fixe et en situation d’errance sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 103-1]


Convention entre l’Etat et le Département de Paris relative à l’expérimentation du référent de parcours sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 134-1]


Décision modificative n°1. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 29-1]


Subvention (108.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 460-1]


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