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Déliberation
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Subventions (187 000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 666-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Argos 2001 (20e). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 159-1]


Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASES 9-1]


Tour Saint-Jacques (4e) Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 775-1]


Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 463-1]


Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 468-1]


Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2017. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DFA 10-1]


Espace Parisien 44, rue Château Landon (10e) – travaux de restructuration - Permis de Construire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPA 25-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association 24 AOÛT 1944 (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 477-1]


Subvention (33.433 euros) et convention avec l'association Aux captifs la libération pour une maraude interdisciplinaire vers des SDF avec troubles psy aux abords des gares de l'Est et du Nord. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 105-1]


Subvention (549 830 euros) et conventions avec le Centre d’Action Sociale Protestant - activité de médiation et de prévention jeunesse sur le centre de Paris et d’une action de prévention spécialisée Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 90-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 472-1]


Subvention (4.000 euros) avec l’association Suicide Écoute (5e). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 19-1]


Subvention (25.583 euros) et convention avec l'association Oeuvres de la Mie de Pain pour son Espace Solidarité Insertion Arche d’Avenirs (13ème), dans le cadre du budget participatif Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 129-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Actions Traitements (20e) Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 44-1]


Subvention (60.000 euros) et convention avec la SCM RUE DUC (18e) dans le cadre du dispositif Paris Med’ Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 164-1]


Participation (887 000 euros) et subvention d’investissement (274 730 euros) à l’association Coallia pour la mise en œuvre d’un dispositif de mise à l’abri de jeunes migrants autonomes en attente ... Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 157-1]


Grille tarifaire d’occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 26-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e) Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 52-1]


Convention avec l’association Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée et adhésion (100 euros) à l’association Territoires zéro chômeur de longue durée Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 160-1]


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