Subventions (110 000 euros) et convention avec 4 associations intervenant dans le domaine des séjours-vacances pour enfants en situation de handicap.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2017
[2017 DASES 123-1]
"Paris fait Paris". Cuisine centrale – 53-61 rue Baudricourt (13e) – Construction - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisations administratives.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DPA 10-1]
Subvention à 7 associations agissant dans le champ de l'autisme et convention avec d'eux d'entre elles Le Relais IDF et Turbulences. Montant total :196 401 euros.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2017
[2017 DASES 104-1]
Subvention (727.000 euros) et convention annuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (ADIL 75).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DLH 71-1]
Convention tripartite, avec l’Imprimerie Nationale et la maison départementale des personnes handicapées pour la réalisation et la gestion de la Carte Mobilité Inclusion.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2017
[2017 DASES 143-1]
Avenant n°1 au Contrat d'objectifs et de moyens pluriannuels de l'Association Les Jours Heureux 2016-2020
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2017
[2017 DASES 142-1]
Temps de travail des personnels administratifs des maisons de la vie associative et citoyenne.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DDCT 38-1]
Convention entre le Département de Paris et l’État (Académie de Paris) pour les Centres d’Adaptation Psycho-Pédagogique (CAPP)
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2017
[2017 DASES 140-1]
Subvention de fonctionnement (54.800.000 euros) pour l’Établissement Public Paris Musées.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 270-1]
Subventions (411 100 euros) et une convention à 105 associations pour le financement de 130 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DDCT 13-1]
Convention d'occupation du domaine public avec la société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins( SEADACC)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DVD 30-1]
Gymnase Garancière (6e) - Travaux de mise aux normes et accessibilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage Ville/Etat (Sénat)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DJS 139-1]
Subvention (27.000 euros) avec deux associations au titre de la lutte contre les dérives sectaires
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DPSP 3-1]
Subventions (18.000 euros) à 2 associations pour le financement de 2 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens dans le cadre de conventions pluriannuelles.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2017
[2017 DDCT 1-1]
Convention entre la Ville de Paris, la Ville de Madrid et l’Institut français pour l’organisation du Tandem culturel Paris-Madrid à l’automne 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DGRI 2-1]
Jardin d’Acclimatation (16ème) - Avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 6 octobre 2016
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFA 25-1]
Subvention (5.647.000 euros), avenant à convention avec l’association Forum des images (1e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 665-1]
Protocole de cession d'un immeuble 5 rue Pierre Bérégovoy à Clichy-la-Garenne (92) et projet de convention d'occupation du domaine public dans l'attente de la cession.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DU 54-1]
