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Subvention (700 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Mozart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 100-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la mission d'information et d'évaluation sur la politique en matière de propreté Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [R6]


Arc de l'Innovation - Hôtel d'activités Métropole 19 (19e) - Garantie d'emprunt à la RIVP et convention Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 85-1]


Subventions (23.500 euros) aux associations Glassbox, Treize Ter et L’Entre Prise (11 et 20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 249-1]


Réalisation d'un programme de création de16 logements sociaux 37 rue Saint-Lambert-179 rue Blomet (15e)- réitération des garanties de la Ville (2.229.501 euros) demandée par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 62-2]


Subvention (10.000 euros) à l’association l’Orchestre-Atelier Ostinato (7e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 137-1]


Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour le Connecteur Etudiants (6e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 88-1]


Marché Secrétan (19e) – avenant au bail emphytéotique administratif et cession au profit de SAS 33 Secrétan Holding, filiale de la société Swiss Life REIM Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 52-1]


Subventions (559.000 euros) à 54 associations et conventions avec 17 associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Initiatives étudiantes à Paris ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 86-1]


Subvention (7.400 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 34-1]


fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titre pour l'accès au corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 14-1]


Subvention (784.000 euros) et convention avec la Fondation ŒUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON (20e) pour sa structure multi accueil (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 47-1]


Réaménagement d'emprunts contractés par Novigère auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 67-1]


Subventions (30.000 euros) à deux associations de musique contemporaine Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e) et Le Cabaret Contemporain (3e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 135-1]


Contrat de subvention entre la VP et la Région Hauts de France, Initiative Actions Innovatrices Urbaines; CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 SG 11-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [R4]


Subvention (5.900 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2016 (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 127-1]


Terrain Nelson Mandela à Saint Denis (93) - Convention d'occupation temporaire d'une emprise de terrain au profit de la Société du Grand Paris (SGP). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 56-1]


Subvention (6.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 112-1]


Modification de la délibération 2009-DRH-62-DDATC-219 portant sur l'évolution des compétences, des missions et de la rémunération des coordinateurs-trices des conseils de quartier. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 25-1]


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