Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 114-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 32-1]


Bail emphytéotique administratif ( BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Chatillon (14e) - Agrément à une cession partielle du droit au bail ( volume n° 1) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 78-1]


Réaménagement de huit prêts de l’association de l’Hôpital Saint-Michel et Saint-Vincent souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 11-1]


Simplification du règlement du Programme Départemental d’Aide à l’Emploi Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DAE 30-1]


Subvention (55 000 euros) et subvention de compensation du loyer (31 700 euros) et conventions avec le "Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris" (8e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASCO 8-1]


Résiliation de bail emphytéotique et vente de l'immeuble 43 rue des Bourdonnais (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 16-2]


Fixation du loyer et convention d’objectifs avec la Fédération Nationale des Blessés du Poumon Combattants pour la location de locaux dans l’immeuble communal 57 rue Bobillot (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 466-1]


Lycée municipal public parisien Vox (6è) - Subvention (6.524 euros) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASCO 7-1]


Régularisations foncières dans la ZAC Claude Bernard (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 36-1]


Subvention (40.000 euros) et conventions avec l’association La Loge CDC Production (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 1-1]


Réalisation d'un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées 119 rue du Faubourg du Temple (10e) -réitération de la garantie (50.000 euros) sollicitée par le CASVP Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 53-1]


Création de 2 crèches collectives et reconstruction d’une crèche familiale – demandes de subventions (2.764.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 53-1]


Cadre de conventionnement relatif au financement d’actions de formation avec les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DAE 31-1]


Subvention (50.000 euros) et convention de partenariat avec Télécom ParisTech (13e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 76-1]


Subvention (5.000 euros) avec association Danse avec les mots. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 131-1]


Programmation du Fonds Social Européen (FSE). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DFA 4-1]


Dénomination passage Walter Benjamin (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 83-1]


Subvention (10.000euros) à l'association Viaduc des Arts. Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 26-1]


Subvention (3.200 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 108-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <