Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 114-1]
Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 32-1]
Bail emphytéotique administratif ( BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Chatillon (14e) - Agrément à une cession partielle du droit au bail ( volume n° 1)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DLH 78-1]
Réaménagement de huit prêts de l’association de l’Hôpital Saint-Michel et Saint-Vincent souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFA 11-1]
Subvention (55 000 euros) et subvention de compensation du loyer (31 700 euros) et conventions avec le "Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris" (8e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DASCO 8-1]
Fixation du loyer et convention d’objectifs avec la Fédération Nationale des Blessés du Poumon Combattants pour la location de locaux dans l’immeuble communal 57 rue Bobillot (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAC 466-1]
Réalisation d'un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées 119 rue du Faubourg du Temple (10e) -réitération de la garantie (50.000 euros) sollicitée par le CASVP
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DLH 53-1]
Création de 2 crèches collectives et reconstruction d’une crèche familiale – demandes de subventions (2.764.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFPE 53-1]
Cadre de conventionnement relatif au financement d’actions de formation avec les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA).
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2017
[2017 DAE 31-1]
Subvention (3.200 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 108-1]
