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Stationnement et navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris pour l’exploitation d’une activité de tourisme fluvial. Avenants aux conventions avec les sociétés CANAUXRAMA et PARIS CANAL. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DVD 49-1]


Mise à disposition des Mairies d’arrondissement de « kits de jardinage » pour accompagner les Parisiens végétalisant l'espace public . Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 60-1]


Sortie du domaine public de l'eau d'une emprise de la parcelle AV 22 mise à disposition d'Eau de Paris située au 38 rue du Télégraphe (20e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPE 18-1]


Signature d’une convention d’occupation du domaine publique relative à l’occupation et à l’exploitation du bâtiment situé 6 avenue du Mahatma Gandhi (16e) – ancien MATP Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 13-1]


Mise à disposition de murs, de toits et de terrains pour des activités d’agriculture urbaine et/ou de végétalisation–autorisation donnée aux porteurs de projet de déposer les demandes d’autorisations. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 51-1]


Mise à disposition de services et de moyens entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées - Convention relative à l'entretien des jardins des musées Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 48-1]


Charte de coopération stratégique entre la Métropole du Grand Paris et les territoires Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 SG 12-1]


Approbation de la convention cadre visant à la labellisation par l’État des « Point Information Jeunesse » parisiens Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DJS 103-1]


Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) : Subvention (600.000 euros) et convention avec l’ESPCI et l’ENSCP pour le relogement d’un atelier et de salles de TP de l’ESPCI à l’ENSCP Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 179-1]


Adhésion 2017 à Atout France Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 140-1]


Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l’Institut français (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DGRI 6-1]


Subvention (maximum 450.000 euros) de l’ADEME, suite à la sélection de Paris à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « du PCET au PCAET » - signature du Contrat d’Objectifs Territoire Énergie Climat. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 56-1]


Subventions (103.000 euros) et signature d’avenants au titre de l’exercice 2017 avec six associations. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DDCT 1-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association BATIK International (13e) en soutien à son projet en faveur des droits des femmes en Egypte Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DGRI 13-1]


Subventions (573 915 euros) avec 7 avenants et 10 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 16 associations pour le financement de 47 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DDCT 29-1]


Modalités de participation de la Ville aux études d’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne confluence - Avenant à la convention avec le Syndicat Marne Vive. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPE 2-1]


Subvention (12.000 euros) au GRAINE Ile-de-France pour l’animation de son réseau d’éducation des Parisiennes et Parisiens à l’environnement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 45-1]


Forêt linéaire nord-Réserve naturelle (19e) –demande de subvention et signature des contrats et conventions afférents. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 31-1]


Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal – convention avec l’association A.R.B.R.E.S. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DEVE 64-1]


Verneuil-sur-Avre (27) - Cession d’une parcelle bâtie rue Lavoisier. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 82-1]


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