Stationnement et navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris pour l’exploitation d’une activité de tourisme fluvial. Avenants aux conventions avec les sociétés CANAUXRAMA et PARIS CANAL.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DVD 49-1]
Mise à disposition des Mairies d’arrondissement de « kits de jardinage » pour accompagner les Parisiens végétalisant l'espace public .
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DEVE 60-1]
Sortie du domaine public de l'eau d'une emprise de la parcelle AV 22 mise à disposition d'Eau de Paris située au 38 rue du Télégraphe (20e)
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DPE 18-1]
Signature d’une convention d’occupation du domaine publique relative à l’occupation et à l’exploitation du bâtiment situé 6 avenue du Mahatma Gandhi (16e) – ancien MATP
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DFA 13-1]
Mise à disposition de murs, de toits et de terrains pour des activités d’agriculture urbaine et/ou de végétalisation–autorisation donnée aux porteurs de projet de déposer les demandes d’autorisations.
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DEVE 51-1]
Mise à disposition de services et de moyens entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées - Convention relative à l'entretien des jardins des musées
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DEVE 48-1]
Approbation de la convention cadre visant à la labellisation par l’État des « Point Information Jeunesse » parisiens
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DJS 103-1]
Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) : Subvention (600.000 euros) et convention avec l’ESPCI et l’ENSCP pour le relogement d’un atelier et de salles de TP de l’ESPCI à l’ENSCP
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Conseil municipal /
MARS 2017
[2017 DAE 179-1]
Subvention (maximum 450.000 euros) de l’ADEME, suite à la sélection de Paris à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « du PCET au PCAET » - signature du Contrat d’Objectifs Territoire Énergie Climat.
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MARS 2017
[2017 DEVE 56-1]
Subventions (103.000 euros) et signature d’avenants au titre de l’exercice 2017 avec six associations.
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MARS 2017
[2017 DDCT 1-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association BATIK International (13e) en soutien à son projet en faveur des droits des femmes en Egypte
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MARS 2017
[2017 DGRI 13-1]
Subventions (573 915 euros) avec 7 avenants et 10 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 16 associations pour le financement de 47 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens
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MARS 2017
[2017 DDCT 29-1]
Modalités de participation de la Ville aux études d’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne confluence - Avenant à la convention avec le Syndicat Marne Vive.
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MARS 2017
[2017 DPE 2-1]
Subvention (12.000 euros) au GRAINE Ile-de-France pour l’animation de son réseau d’éducation des Parisiennes et Parisiens à l’environnement.
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MARS 2017
[2017 DEVE 45-1]
Forêt linéaire nord-Réserve naturelle (19e) –demande de subvention et signature des contrats et conventions afférents.
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MARS 2017
[2017 DEVE 31-1]
Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal – convention avec l’association A.R.B.R.E.S.
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MARS 2017
[2017 DEVE 64-1]
