Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Square Auguste Renoir 2A, rue des Mariniers (14e ) - Autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPA 24-1]


Dénomination placette Claude Bouvelle (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 85-1]


Prolongement du Tramway T8 au sud. Convention de financement des études relative au DOCP, à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DVD 3-1]


Subvention (5 000 euros) à l’association Prototypes Associés (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DJS 106-1]


Adhésion à la Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes Ajaccio (20). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 510-1]


Modernisation de la ligne de métro n°6. Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la RATP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DVD 8-1]


Convention et participation au programme du C40 « Reinventing Cities » (200.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DGRI 12-1]


Dénomination place Hrant Dink (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 84-1]


Modification des délibérations 2013 DRH 40 du juin 2013 et 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 (régime indemnitaire des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris et dérogations au plafond mensuel de 25 HS) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 11-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 35-1]


Déploiement du télétravail à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 21-1]


Résiliation de bail emphytéotique et vente de l'immeuble 43 rue des Bourdonnais (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 16-1]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Ecole des affaires publiques de Science Po Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 23-1]


Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - nouveau règlement et dotation (4000 €) récompensant le ou les lauréats du Grand Prix de la baguette pour 2017 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 38-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Paris Biotech Santé (14e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 74-1]


Subvention (584.500 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive/Théâtre 13 (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 4-1]


Réalisation 5-7, rue Faidherbe (11e) d'un programme de 13 logements PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 55-1]


Modalités d’organisation du travail des personnels de la DAE. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 184-1]


Construction d'une résidence étudiante 25-27 rue de l'Argonne (19e)- Modification et réitération des garanties de la Ville (4.464.065 euros) demandées par Novigère pour 132 logements PLUS. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 66-1]


Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DU 69-4]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <