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Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 53-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la commission départementale de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires et sous-comité des transports sanitaires Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [R3]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 180-1]


23-25 rue Ramponeau (20e) – Travaux de rénovation d’un logement - Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 63-1]


Subvention (4.100 euros) à l’association des commerçants ACAPS Caumartin pour les illuminations de fin de fêtes fin d'année 2016 (9e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 109-1]


Signature d’une convention cadre et de trois conventions de financement liées avec la Région Île-de-France pour l’aménagement du quartier Chapelle International (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 21-1]


Extension géographique du domaine d'intervention de la SEMAPA et prorogation de durée de 10 ans supplémentaires Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFA 20-1]


Subvention (210.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre (12e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 75-1]


Subvention (8.700 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAE 107-1]


Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif Photos : le Pari(s) des enfants" - Convention d'occupation avec l'établissement public "CENTQUATRE-PARIS". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DASCO 17-1]


Subvention (449.002 euros) et convention d’équipement avec l’association FRANCE HORIZON (93410 Vaujours) pour sa structure multi accueil (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 46-1]


fixation des rémunérations allouées aux personnes assurant à titre accessoire soit une tâche d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys de concours, d'examens professionnels Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 18-1]


Réalisation d’une crèche collective de 66 places sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DFPE 106-1]


Subventions (95.000 euros) et avenant avec deux associations, ERDA et Les Cris de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 136-1]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Université Paris Dauphine Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 24-1]


Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 324-1]


50 rue de Vaugirard (6è) - Travaux de ravalement - Remplacement des menuiseries extérieures et des couvertures - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DLH 70-1]


Occupation du domaine public par GNVert - Avenant n°1 au contrat d’occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DPE 24-1]


Autorisation de la Maire de Paris à percevoir une subvention dans le cadre du pacte Etat Métropole Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 SG 10-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l’Association « Acteurs du Grand Paris » et versement de la cotisation 2017. Montant : 700 euros. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 SG 9-1]


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