Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Mars 2018
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
haut
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la fin de la trêve hivernale. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au droit au logement et à la prévention des expulsions. Vœu déposé par l'Exécutif.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la piétonisation de la voie sur berges rive droite. Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la piétonisation des voies sur berges. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'organisation d'un concours international pour l'aménagement des voies sur berges. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la circulation automobile sur les berges de Seine Rive droite.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
2018 DVD 39 - Extension du tramway T3 à la porte Dauphine (16e et 17e). Conventions avec "IDF Mobilités" et "Eau de Paris" relative à l'enquête publique et le déplacement des canalisations d'eau potable. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'information et la communication sur les travaux. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la Commission de règlement amiable.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
Annexe n° 1-4
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
télécharger le pdf
Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la création d'un groupe de travail sur la possibilité de faire évoluer les règles d'achat d'une concession en cimetière intra-muros afin d'y inhumer des personnes n'ayant pas eu leur résidence principale à Paris.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif au marché Navier.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
-4
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
télécharger le pdf
Vœu déposé par les groupes Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants et Démocrates et Progressistes relatif à la réforme de l’apprentissage.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l’inégalité entre les femmes et les hommes dans les arts et la culture.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
2018 DVD 29 - DU - Dalle Beaugrenelle (15e). Convention de compensation de charges d’ouverture au public avec la SemPariSeine pour la période 2018-2020.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
IX - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris concernant la position de la Ville de Paris sur le mode de gestion de l'usine d'épuration Seine-Amont de Valenton.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
2018 DAC 373 - Attribution de la dénomination Violette Leduc à la bibliothèque Faidherbe (11e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la création d'une baignade biologique dans le bois de Vincennes.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au centre professionnel de formation d'Alembert. Vœu déposé par l'Exécutif.
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
2018 DAE 79 - Réception du 1er prix du concours "Capitale européenne de l’innovation" de la Commission européenne (1.000.000 euros). Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au soutien financier des "Fab Labs".
Débat / Conseil municipal / MARS 2018
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
haut