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Marché Vélib’ - Autorisation de remboursement du solde du compte courant des abonnés Velib’ le demandant. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 55-1]


Modification des conditions d’attribution du « Prêt Paris Logement » (PPL) et du « Prêt Parcours Résidentiel » (PPR). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DLH 8-1]


Convention de coopération interterritoriale entre la Ville de Paris et l’Établissement Public Territorial Est Ensemble relative à la prise en charge des dépôts des particuliers en déchèterie Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DPE 14-1]


Parc de stationnement ALBAN-SATRAGNE MAGENTA - Principe de la DSP pour l'exploitation et la modernisation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 7-1]


Avenants aux conventions pluriannuelles fixant la participation du Dpt de P. au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer .(2 312 507 euros) Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 86-1]


Extension du Tramway T3 à la Porte Dauphine (16e et 17e). Conventions avec IDF Mobilités et Eau de Paris relative à l'enquête publique et le déplacement des canalisations d'eau potable. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 39-1]


Cession à ELOGIE-SIEMP d’une emprise de 14,56 m² à détacher de l’assiette du bail emphytéotique portant sur les lots communaux situés 14, rue des Patriarches (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 40-1]


Canalisation sous la rue Huguette Schwartz (14e). Convention d’occupation du domaine public avec la SCI Broussais La Charité. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 31-1]


Partie garage du parc de stationnement Saint Sulpice (6ème) - Principe de la DSP pour l'entretien et l'exploitation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 9-1]


Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d'Alembert Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DRH 2-1]


Convention de financement relative au projet de coopération avec la fondation Bloomberg Associates Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 SG 12-1]


Convention de labellisation de la Maison des ainés et des aidants du territoire du centre parisien (1er au 6ème arrondissement). Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 88-1]


Parc de stationnement Haussmann Berri (8e) – Convention de concession avec la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Exploitation du Stationnement pour l’exploitation et la modernisation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 14-1]


Modification du règlement du service public de l'assainissement de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DPE 7-1]


Organisation de la Rencontre professionnelle des mobilités propres Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DAE 154-1]


Subvention (3 000 euros) à l’association La Ville en Commun pour l’organisation d’un colloque international à l’occasion des cinquante ans du « Droit à la Ville » d’Henri Lefebvre Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 SG 11-1]


Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DPE 12-1]


Subvention (17 500 euros) à une association et convention pluri annuelle d’objectifs au titre de l’intégration, pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DDCT 22-1]


Ici, demain, ensemble pour le climat : Nouveau Plan Climat Air Énergie de Paris, vers une ville neutre en carbone et 100% énergies renouvelables en 2050 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DEVE 54-1]


Autorisation de signature d'une convention entre la ville de Paris et la société Exatech relative à la mise à disposition occasionnelle de salles d'écrits. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DRH 15-1]


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