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Anciennes carrières du Fort d' Ivry. Convention avec le Ministère des Armées pour leur surveillance. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 28-1]


Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des professeurs certifiés de l'École horticole de la Ville de Paris (École du Breuil) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DRH 13-1]


Stockage et recyclage de matériaux. Convention de coopération avec la ville de Vitry (94). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 10-1]


Arc de l'innovation - Programme SOHO (18e) - Garantie d'emprunt à la SAS SOHO Chapelle International et convention Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DAE 128-1]


Approbation du zonage pluvial Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DPE 6-1]


Mise à disposition du toit terrasse du Collège Flora Tristan (20ème) pour développer un potager pédagogique – Convention d’occupation du domaine public avec l’association Veni Verdi. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASCO 5-1]


Subvention (14 500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’association Atouts Cours Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DDCT 2-1]


Mesures d'accompagnement proposées pour des livraisons nocturnes plus silencieuses. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 38-1]


Avenant n°1 à la Convention entre la Ville de Paris et le C40 Cities Climate Leadership Group Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DGRI 11-1]


Opérations de coordination sur la circulation, le stationnement et la tranquillité publique. Convention avec la Préfecture de Police. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 57-1]


Distribution de gaz à Paris. Approbation du principe du renouvellement de la délégation du service public. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 36-1]


Mesures d'accompagnement proposées pour des livraisons nocturnes plus silencieuses. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 38-2]


Bail emphytéotique adm. (BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Châtillon (14e) - Agrément à une cession partielle de droits réels et agrément à un bail commercial. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DLH 95-1]


Cession par adjudication d'un pavillon et d'un terrain 40 et 57 rue Jean Mermoz à GARCHES (92). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 11-1]


Parc de stationnement GEORGE V - Convention de concession pour l'exploitation et l'entretien du parc - Contrat d'occupation du domaine public pour exploitation de la station service Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 20-2]


Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des professeurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DRH 12-1]


Réception du 1er prix du concours « Capitale européenne de l’Innovation » de la Commission européenne (1 000 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DAE 79-1]


Gare des Mines Fillettes dans Paris Nord Est (18e) intégrant un équipement olympique - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable en vue de la création d'une ZAC. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 69-1]


Subvention (60 000 euros) à l’association CIMADE sur le thème de l’accès aux droits, de la citoyenneté et de la culture, convention triennale d’objectifs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DDCT 21-1]


Subventions (30 000 euros) et avenants avec des associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement en direction des personnes âgées hospitalisées. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 111-1]


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