Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Convention de levée de la servitude militaire dans le bois de Vincennes entre l’État (Ministère des Armées) et la Ville de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 68-1]


Autorisation de signer convention de mandat « Electricité 2 » pour mise à disposition d’un marché de fourniture et acheminement d’électricité passé sur fondement d’accords-cadres conclus par l’UGAP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 22-1]


Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) - Lancement du projet urbain Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 102-2]


Dispositions fixant les modalités d’organisation des concours externe et interne d’adjoint administratif principal de 2ème classe de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 18-1]


Conv group commandes entre direction des achats Etat et Ville de Paris relative location-maintenance copieurs de production noir blanc ou noir blanc et couleur, et prestations associées et annexes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 24-1]


APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Projet la Ville Multistrates – Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 53-1]


Convention de groupement de commandes avec la Préfecture de région Île-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 23-1]


Dispositions fixant les modalités d’organisation du recrutement sans concours au grade d’adjoint administratif du corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 16-1]


Parc de stationnement Pont de Grenelle-Maison de la Radio (16e). Avenant n°1 au contrat d'affermage Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DVD 21-1]


Autorisation signer MP à conclure avec attributaires désignés par CAO ville Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue au I ou au II de l’article 30 décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 25-1]


Modification dispositions fixant les modalités d’organisation et épreuves examens prof pour l’accès au grade de SACS et de SACE de la PP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 20-1]


Dispositions fixant modalités d'organisation générale et la nature de l'épreuve de l'examen professionnel d'avancement au grade d’ADP de 2ème classe de la PP Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 17-1]


Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne de recrutement des secrétaires administratifs de classe supérieure de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 PP 19-1]


Participations au titre de l’année 2018 (3 215 356 euros) aux 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d’Information et de Coordination) autorisés à Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 41-1]


Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) - Lancement du projet urbain Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 102-1]


Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) - Lancement du projet urbain Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 102-3]


Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) - Lancement du projet urbain Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DU 102-4]


Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DEVE 56-1]


Réforme des redevances et des règlements applicables aux activités commerciales durables sur le domaine public parisien Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DAE 53-1]


Signature du Contrat Local de Santé de Paris pour la période 2018-2022 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DASES 9-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <