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Conseil Municipal
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Déliberation
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relatif aux accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .97]


Vœu relatif à la refonte d’Affelnet Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .64]


relatif à la concession octroyée à la centrale à béton Lafarge. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .106]


relatif à la réforme des Aides Personnalisées au Logement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .108]


relatif à un moratoire sur les clauses résolutoires des baux locatifs privés à usage d’habitation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .107]


relatif au réaménagement de la place de la Bataille de Stalingrad. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .111]


relatif à l'impact de la loi de transformation de la fonction publique à Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .81]


relatif à la Charte parisienne de la téléphonie et à la création de l'Observatoire de la téléphonie mobile Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .82]


relatif à une programmation culturelle dans le cadre du bicentenaire de la mort de Napoléon Bonaparte. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .88]


Voeu relatif à la biodiversité et à la végétalisation du foncier du groupe SNCF Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .76]


relatif à une dérogation au couvre-feu pour les membres des AMAP parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .78]


relatif à la fréquence de relève du contenu des poubelles jaunes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .75]


relatif à la dédensification du projet situé 10 et 10 bis rue Muller (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .112]


relatif à la préservation du réservoir de Grenelle comme espace de biodiversité. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .79]


relatif à la transparence environnementale des banques traitant avec la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .83]


relatif au classement du Port de Javel bas en Zone Urbaine Verte. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .105]


relatif à l'attribution d'un lieu associatif pour la communauté des Ouïghours à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .71]


relatif à la précarisation et à l'isolement des jeunes et des étudiant·es. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .57]


relatif aux panneaux publicitaires numériques géants pendant les JOP 2024. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .114]


relatif à la création de centres municipaux de santé dans les quartiers Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .100]


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