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Subventions (367.220 euros) et conventions avec 15 associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DASES 20-1]


Bail Civil avec l’association « Théâtre de la Marionnette à Paris » pour l'occupation du " Mouffetard, Théâtre des arts de la marionnette » Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DAC 689-1]


Réaménagement de la Porte de La Chapelle (18e). Bilan de la concertation. Objectifs et Programme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DVD 26-1]


Subvention d'investissement (197 000 euros) et convention avec Emmaüs Solidarité pour les travaux de déménagement de l'accueil de jour pour demandeurs d'asile (familles) au 6 rue d'Aboukir, Paris 2e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DASES 36-1]


Subvention (50 000 euros) et convention d'investissement avec l'association La Corvée dans le cadre du Budget Participatif. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DASES 30-1]


Subvention (30 000 euros) d’investissement sur le budget participatif et avenant 1 à la convention pluriannuelle d’investissement avec l’association Autisme en IdF pour l’Auti’Cafèt Marais. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DASES 32-1]


Travaux de création d’un bâtiment pour l’Atelier des Beaux-Arts sis 105 rue de Glacière (13ème)- Indemnisation de la société 3J BATIMENT dû à une prolongation de chantier Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DCPA 2-1]


Cession de locaux communaux en sous-sol à usage de stationnement en vue du projet d'extension de l'Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, 187 rue Chevaleret (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DU 21-2]


Subvention de fonctionnement (29 500 euros) et convention avec l'association Le Chêne et l'hibiscus pour ses interventions en santé mentale auprès des exilés. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DASES 52-1]


Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2021. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DFA 7-1]


Bipôle Gare de l'Est-Gare du Nord. Convention de financement Travaux REA 1 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DVD 18-1]


Approbation du Règlement Intérieur pour l'utilisation des cours d'école et de collège ouvertes au public Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DASCO 18-1]


Subvention (80 000€) pour le club les Français Volants Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DJS 63-1]


Approbation du document d’orientation stratégiques 2021-2026 avec la régie Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DPE 3-1]


Signature de la Charte de téléphonie mobile et création de l'Observatoire de la téléphonie Mobile Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DEVE 22-1]


Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Agence Parisienne du Climat et subvention (612.000 euros) pour 2021. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DEVE 8-1]


Délibération (Balai) relative à la demande de signer les marchés publics présentés en CAO Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 PP 19-1]


Liste des membres présents - Jeudi 11 mars 2021 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [Liste des membres présents - Jeudi 11 mars 2021 - Après-midi]


Modification de contrat n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de la Caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Bourg-la-Reine (92330) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 PP 20-1]


Liste des membres présents - Mercredi 10 mars 2021 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [Liste des membres présents - Mercredi 10 mars 2021 - Matin]


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