Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2021
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 >

Fourniture de pneumatiques et produits annexes destinés aux véhicules de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 PP 15-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DAE 74-1]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 179 322,90 euros Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DVD 37-1]


Liste des membres présents - Mercredi 10 mars 2021 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [Liste des membres présents - Mercredi 10 mars 2021 - Après-midi]


Liste des membres présents - Mardi 9 mars 2021 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [Liste des membres présents - Mardi 9 mars 2021 - Après-midi]


Marché public relatif à la maintenance des équipements de gestionnaires de voies radio pour la BSPP Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 PP 16-1]


Indemnisation amiable de MATMUT INDEMNISATION SERVICES, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DASCO 11-1]


Liste des membres présents - Mardi 9 mars 2021 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [Liste des membres présents - Mardi 9 mars 2021 - Matin]


convention MOA pour clôture entre usine SEIDF et caserne BSPP à Neuilly-sur-Marne Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 PP 21-1]


Convention de groupement de commandes avec les services État de la PP concernant les prestations de maintenance préventive et correctives des défibrillateurs et la fourniture de consommables associés Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 PP 14-1]


Liste des membres présents - Jeudi 11 mars 2021 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [Liste des membres présents - Jeudi 11 mars 2021 - Matin]


fourniture de batteries pour les plate-formes robotisées multifonctions de la BSPP (délibération avale) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 PP 10-1]


Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de moyens d’éclairage portatifs Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 PP 13-1]


relatif à la fermeture du jardin d’enfants de la rue du Retrait. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .68]


Cession de l'ensemble immobilier "La Chartreuse Notre-Dame du Glandier" sur les communes de Beyssac (19230) et d'Orgnac-sur-Vézère (19410). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [2021 DU 41-1]


relatif au recyclage des masques à usage unique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .73]


relatif au recyclage des masques à usage unique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .74]


relatif à l’Institut de Formation aux Soins Infirmiers, de l’École de puériculture et de l’École du travail social du lycée Rabelais. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .66]


relatif à la sensibilisation et à la prévention des violences sexistes et sexuelles. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .58]


relatif au maintien du nombre de classes dans le 20e et à l’école élémentaire Riblette. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2021 [V .60]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 >