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Echelonnement indiciaire applicable au corps des conseillers sociaux du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 376-3°]

Classement hiérarchique du corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 380-2°]

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 372-2°]

Subvention d'investissement à l'Association auxiliaire du Jardin des Moines pour la création d'une maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, 14-18, rue Pierre-Picard (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 405]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 89]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (C.R.A.M.I.F.) relative au financement de la coordination des services sociaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 402]

Fixation des conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires du Département de Paris dans les corps de fonctionnaires de catégorie B. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 373]

Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 409]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 105]