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Novembre 1995

Conseil Municipal

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Subvention à l'Association des sports et des loisirs aéronautiques (15e). M. Dominique CANE au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1502]

Définition du projet de Programme local de l'habitat. - Engagement triennal prévu à l'article L. 302-8 du Code de la construction et de l'habitation. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1591]

Subvention exceptionnelle à l'Académie des sports, Puteaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1542]

Classement hiérarchique du corps des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1515-2°]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction situé 4 à 14, rue d'Arcueil et 4-6, rue Roli (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des places de stationnement supplémentaires prévues dans ledit programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1618]

Approbation du principe du suivi régulier des informations locales dans le domaine audiovisuel. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1570]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 184]

Approbation du principe de l'affermage du marché découvert "Beauvau" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant ledit marché. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1641]

Subvention à la Fédération nationale des cheminots anciens combattants - Section Paris-ouest et centraux (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1899]

Subvention à la Maison des écrivains de la Compagnie de Jésus (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la société anonyme "Kaufman et Broad Developpement" un demi-mur mitoyen communal situé à l'angle de la rue Pierre-Brossolette et de la rue Rataud (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1636]

Fixation des conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires de la Commune de Paris dans des corps de fonctionnaires de catégorie B. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1520]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 164]

Echelonnement indiciaire de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1513-3°]

Subvention à l'association "Comité départemental de vol à voile de Paris" (13e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1537]

Modification de la délibération D. 154-1°, en date du 13 février 1995, fixant le statut particulier applicable au corps des professeurs des conservatoires de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1508]

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1599]

Fixation du classement hiérarchique du corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1506-2°]

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Cernuschi (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1562]

Subvention, au titre de 1995, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer, au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1575]