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Novembre 1995

Conseil Municipal

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Adoption du règlement du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal. MM. Jean-Loup MORLÉ et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1593]

Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 814]

Echelonnement indiciaire applicable au corps des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1515-3°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 151]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 155]

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 333]

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Renault". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1564]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 162]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 187]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 183]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1606]

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1505-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 165]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 171]

Approbation du principe de l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat affermant la gestion dudit marché. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1640]

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse de Wattignies (12e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1635]

Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens des travaux de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1512-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 157]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 49.500 F pour financer l'aménagement de locaux (standard, salle de supervision) à la Préfecture de police, caserne de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1589]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Sèvres une convention relative à une mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de comblement d'anciennes carrières et de traitement de fontis sous le domaine public de la Ville de Sèvres (Hauts-de-Seine). M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1580]