Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 1995

Conseil Municipal

> Déliberation (246)

> Débat (62)

Résultats de votre recherche

Avis favorable à la demande de modification de statuts présentée par la Congrégation de l'Armée du salut en France. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1566]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 167]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 149]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 182]

Subvention à l'Amicale des anciens du 1/40e R.A.N.A. 2e D.B. (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 441]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 152]

Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 2 de 1995 - Section d'investissement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1586-2°]

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines pour 1996. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1525]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction comprenant 11 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 12 places de stationnement situé 13, rue Ernestine (18e). - Diminution de la participation de la Ville de Paris au financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1623]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par E.D.F. d'un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage de bureau et un poste de transformation situés 74 présumé, rue Henry-Farman, anciennement 1, rue Camille-Desmoulins (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1627]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces en bois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1547]

Subvention d'investissement à l'association "Les enfants de Passy" (16e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1602]

Subvention à la Ligue urbaine et rurale pour l'aménagement du cadre de la vie française (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1317]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture de barrières de sécurité destinées à protéger les bâtiments publics dans le cadre du plan "Vigipirate". MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1643]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 3e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1581]

Subventions compensatrices des loyers dus par la Fédération française handisport pour l'occupation des locaux situés 40-46, rue Louis-Lumière (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1598]

Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Approbation du programme des équipements publics. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1634-2°]

Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 747]

Classement hiérarchique applicable au corps des techniciens des travaux de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1512-2°]

Subvention au Secours populaire français (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 2109]