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Novembre 1995

Conseil Municipal

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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 154]

Désignation d'un membre de la Commission du Règlement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "Sigagip" utilisé sur le site "MVS" de la Direction de l'Informatique et des Télécommunications. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1571]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction consenti à la Caisse des dépôts et consignations en vue de l'installation d'un foyer d'hébergement dédié au "S.A.M.U. Social" dans un immeuble industriel et artisanal situé 17, boulevard Ney (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1615]

Subvention à l'association "Les Douves" (18e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1603]

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1522]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 150]

Création de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris et fixation des conditions de nomination et d'avancement dans cet emploi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1513-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "Velec", "C.E.E.I.N." et "Macq électronique" pour la modernisation, la télécommande et la télégestion des écluses du canal Saint-Denis (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1546]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de la Seine-Saint-Denis une convention concernant le cimetière parisien de Pantin. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1551]

Classement hiérarchique du corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1511-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire visant un poste de commandement pour l'exploitation des lignes d'autobus nos 27 et 83 situé à l'angle de l'avenue Claude-Regaud et de la rue Péan (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1630]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé 9, impasse Rançon (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1617]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 9e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1665]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 180]

Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Approbation du Plan d'aménagement de zone. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1634-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 148]

Subvention exceptionnelle à l'association "Forum Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1519]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "C.N.K. et Cie S.A." pour la réfection du carrelage et des structures du bassin de la piscine "Dunois" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1597]

Approbation du principe de l'entretien des sols dans les Parcs, Jardins, Espaces verts et cimetières de la Ville de Paris (lot n° 5 - centre est). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1585]