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Novembre 1995

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Débat

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24 - 1995, D. 1644- Autorisation à M. le Maire de Paris soit de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou à l'acquéreur évincé, soit de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux nos 3 et 29 dépendant de l'immeuble situé 132, boulevard de la Villette (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

58 - QOC 95-219 Question de Melles Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE à M. le Préfet de police concernant les rassemblements du Front national. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

48 - QOC 95-216 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la vente du siège de la "SNECMA" (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

21 - 1995, D. 1520- Fixation des conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires de la commune de Paris dans des corps de fonctionnaires de catégorie B. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

16 - Election d'adjoints au Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

9 - 1995, D. 1593- Adoption du règlement du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

44 - QOC 95-212 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la fermeture du service des urgences de l'hôpital Saint-Louis (10e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

53 - QOC 95-202 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux carrières situées sur le trajet des lignes de métro. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

61 - QOC 95-218 Question de MM. Patrick BLOCHE, Eric FERRAND, Michel VION et Melle Cécile SILHOUETTE à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de la cité Prost (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

15 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

13 - III- Question d'actualité de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police sur la mendicité agressive à Paris et sur son interdiction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

39 - QOC 95-207 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur le devenir des terrains situés 117, rue de Ménilmontant (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

30 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

5 - Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

60 - QOC 95-221 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative au relogement des familles dont les enfants sont atteints de saturnisme dans les 11e et 14e arrondissements. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

8 - 1995, D. 1583- Communication de M. le Maire de Paris relative au Programme parisien de lutte contre la précarité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

20 - 1995, D. 1633- Projet d'aménagement d'un petit quartier à la porte d'Asnières (17e).- Bilan de la concertation.- Arrêt et mise à disposition du public du dossier de création de la Zone d'aménagement concerté. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

23 - 1995, P. 814- Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille", Parvi, 20, rue Saint-Nicolas (12e). 1995, P. 1159- Subvention à l'association "Artistes à la Bastille", 40, rue de la Roquette (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

29 - Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de jurys d'architecture et d'ingénierie. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995