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Novembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Modification du classement hiérarchique applicable au corps des assistants d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1510-2°]

Echelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens des travaux de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1512-3°]

Statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1511-1°]

Subvention à l'Association nationale des Officiers de réserve de l'Armée de l'air, Secteur de Paris 1/2 (Hauts-de-Seine). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1985]

Echelonnement indiciaire applicable au corps des bibliothécaires adjoints de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1516-3°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 146]

Classement hiérarchique de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1513-2°]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de canoë-kayak (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1534]

Modification de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération de construction comprenant 15 logements locatifs aidés, 3 locaux commerciaux et 8 ateliers d'artistes réalisée par la R.I.V.P. et située 30-38, rue de Joinville et 2-16, impasse de Joinville (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1613]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 145]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment en extension d'un bâtiment à usage de poste de maintenance, dans le square Samuel-Champlain, avenue Gambetta (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1626]

Subvention à l'Union nationale des anciens combattants des chemins de fer français (20e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1912]

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1159]

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1509-2°]

Subvention à l'association "Actions 269" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1994 P. 2036]

Subvention au Comité municipal des fêtes et d'action sociale du 15e. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1991]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de fixer les conditions de la participation financière de la Ville de Paris. - Attribution d'une subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1573]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 159]

Subvention exceptionnelle à l'association "Club recherche et loisirs du 10e" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1600]

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1505-2°]