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Novembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Détermination du nombre d'adjoints. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 C. 4]

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1509-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Société immobilière du Palais des Congrès de permis de démolir et de construire visant l'extension du Palais des Congrès et de déposer un permis de construire visant la modification du parc de stationnement public de la porte Maillot (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1631]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 153]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restauration des corniches du bâtiment principal du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1558]

Subvention à l'Institut d'études augustiniennes (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1816]

Fixation du classement hiérarchique du corps des éducateurs de jeunes enfants de la commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1507-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et un permis de construire visant la transformation d'un bâtiment à usage d'atelier et de bureau en centre de documentation sur les objets d'art des églises situé 29 bis-31, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1629]

Approbation du principe de la fourniture de corsets d'arbres. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1553]

Subventions, au titre de 1995, à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1535]

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1578-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de poursuivre les interventions du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris pour la surveillance de la qualité des eaux de rivières de la région parisienne et des cours d'eau les alimentant. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1548]

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 8 logements locatifs aidés situé 6, impasse de Guelma (18e). - Fixation définitive du montant de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1625]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Vincent BOULLOT en réparation des dommages matériels subis lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1500]

Approbation du principe de l'entretien, de la maintenance et de la réparation de matériels de marque "BULL" installés dans les différentes Directions de la Ville de Paris, ainsi que du suivi et du traitement des incidents des progiciels du même fournisseur qui se rapportent à ces matériels. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1528]

Subvention à la Société des américanistes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1123]

Subvention à l'Association nationale des docteurs en droit (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1829]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'un terrain situé à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis) cadastré AY nos 335 et 329 (partie) en vue de la construction du futur centre de secours contre l'incendie de Tremblay-en-France. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1567-2°]

Approbation du principe de la collecte et de l'évacuation de détritus dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1552]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 174]