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Novembre 1995
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Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 747]


Subvention au Secours populaire français (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 2109]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 163]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 177]


Désignation d'un membre de la Commission du règlement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 97]


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