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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1929]


Subventions à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1607]


Subvention à l'association "L'imprévu" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1638]


Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1610]


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