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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1601]


Approbation de la Charte du vélo à Paris. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1576]


Subvention à l'association "Loisirs, animation Epinettes (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1597]


Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1604]


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