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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association "Club espoir-avenir" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1995 P. 1628]


Subvention à l'association "T.M.S. 13" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1591]


Subvention à une association sportive du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1615]


Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1606]


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