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Novembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des bâtiments servant de transit aux déchets industriels du Laboratoire central de Bièvres (Essonne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1565]

Subvention au Comité municipal des fêtes et des activités sociales et culturelles du 4e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1996]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 R. 35]

Subvention à l'association "Hiver-printemps-été" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 2076]

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Glaz'Art" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1588]

Subvention à l'association "Groupement d'action sociale pour l'aide aux malades et aux vieillards" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 832]

Subvention à l'association "Ateliers chanson de Paris et d'Ile-de-France" (2e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1899]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des postes de transformation Villiers, Courcelles et Caporal-Peugeot du boulevard Périphérique nord. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1581]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère des Finances) une convention en vue de l'achèvement de la trémie d'accès au parc souterrain de stationnement du Conseil économique et social (16e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1577]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec les entreprises "Alpha-C.I.M." et "Quillery" pour la modernisation du déversoir d'orage "Saint-Paul" (4e). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1689]

Subventions à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1611]

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire du collège Valmy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1910]

Subvention à l'association "Art, culture et foi" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1634]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Falleau S.A." pour l'aménagement du parc de Bercy (12e) (lot n° I.15 : mise en place de végétaux, engazonnement). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1647]

Subvention à l'Association nationale d'entraide féminine (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 953]

Subventions à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1609]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'association "Aidera" d'un permis de construire en vue de l'extension d'un centre médico-associatif pour autistes situé 5, avenue de la Porte-Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1670]

Subvention d'investissement à l'association "Ozar Hatorah" pour sa crèche collective, 40, rue de l'Orillon (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1658]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1182]

Subvention exceptionnelle à l'Association de formation par l'image (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1589]