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Novembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Levaux" pour l'aménagement des galeries et des escaliers de l'immeuble "Cité" (4e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Désaffectation d'une autorisation de programme de 20.680 F. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1563]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Mutuelles du Mans un protocole d'accord amiable en vue de leur indemnisation en réparation des dommages causés à leur assuré, le Syndicat des copropriétaires du 37, rue du Four (6e), lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1555]

Subvention à l'association "Aide aux anciens" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 786]

Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1613]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 530.000 F pour financer le doublement des descentes d'eaux pluviales de l'immeuble, 1, rue Massillon (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1573]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 640.000 F pour financer les travaux de réfection de la toiture de l'immeuble, 11, boulevard du Palais (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1572]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation de 2 appelés du contingent effectuant leur Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victimes d'un accident corporel en service. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1557]

Subvention à l'association "Club Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1594]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de procéder aux travaux d'élargissement du pont-rails "Leblanc" situé au niveau du carrefour "passage Citroën-Cévennes - rue Leblanc" (15e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1579]

Subvention à l'association "ALEF B" - Centre d'éveil multiculturel (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1914]

Construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec le cabinet "DUFOURNET" et le bureau d'études techniques "Betiba" le marché de maîtrise d'oeuvre. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 7.325.000 F. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1564]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.A.F., en réparation des désordres occasionnés au véhicule de son sociétaire, M. MARCIANO, lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1552]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Pax-Progrès-Pallas" en vue du financement de la réalisation d'une résidence pour personnes âgées comprenant 34 logements locatifs aidés, un logement de gardien, des locaux communs et 15 places de stationnement, 14, rue du Retrait (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1660]

Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 2008]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Mutuelle du Mans, assureur de l'association "Protection sociale Vaugirard" dont les locaux ont été endommagés par un dégât des eaux provenant de la crèche sise 133, rue Falguière (15e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1550]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules-Verne aventure" une convention en vue de la réalisation du 5e festival international du film d'exploration "Jules-Verne de Paris". - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1590]

Subvention exceptionnelle à l'association "Club loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1599]

Subvention à l'association "M.J.C. Les Hauts de Belleville" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1587]

Approbation du principe de la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement du secteur "Diderot-Bercy-Rapée" (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1688]

Avis favorable au classement parmi les monuments historiques de la Faculté de médecine - Université René-Descartes (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1635]